La sous-traitance offre une panoplie d’avantages aux organisations. Elle permet entre autres d’accroître leur capacité et de profiter d’une expertise d’appoint qu’elles n’ont pas à l’interne.
À ces avantages sont associés des risques, notamment en matière de santé et sécurité.
Si un travailleur contractuel ou un employé de votre sous-traitant causait un grave accident, votre entreprise serait-elle en mesure de démontrer, documents à l’appui, que toute mesure raisonnable a été prise pour prévenir un tel accident? Quelle en serait l’incidence sur la réputation de votre entreprise?
Les sous-traitants : une part de responsabilité
Lorsque vous exploitez une entreprise soumise aux lois et règlements fédéraux et provinciaux du Canada et que vous embauchez une organisation pour réaliser une partie de vos travaux, vous héritez automatiquement des mêmes responsabilités envers les employés du sous-traitant que celles que vous avez à l’égard de vos propres employés. La responsabilité liée aux risques incombe aux deux parties : le sous-traitant et votre entreprise.
Avant de prendre la décision de recourir à la sous-traitance et d'accueillir de la main-d’œuvre externe dans vos installations, demandez-vous si vous êtes prêt et si vous avez la capacité nécessaire pour prendre toutes les mesures de gestion des risques auxquels seront confrontés vos sous-traitants.
5 éléments à examiner pour limiter les risques de la sous-traitance et se prévaloir de ses avantages :
Avant même d'entamer la recherche d'un sous-traitant, voici 5 questions à vous poser pour savoir si votre organisation saurait bénéficier des avantages de la sous-traitance.
- Êtes-vous en mesure de connaitre et de valider la performance des sous-traitants sur le plan de la santé, de la sécurité et de l’environnement (SSE)?
- Pouvez-vous vérifier que vos sous-traitants possèdent de solides programmes SSE? Ces dirigeants ont-ils défini des mesures et les ont-ils communiquées à leurs employés afin que ces derniers puissent gérer efficacement les différents aspects liés à la santé, la sécurité et l’environnement?
- Êtes-vous en mesure d’identifier et de communiquer aux sous-traitants les dangers et les obligations légales associés aux tâches que vous souhaitez leur déléguer, ainsi que les moyens de contrôle que vous souhaitez voir? Ces moyens de contrôle comprennent la formation, les certifications, les pratiques de travail et l’équipement de protection individuelle.
- Est-ce que vous vous assurez que les moyens de contrôle ont été respecté par votre sous-traitant, même si c’est lui-même qui les a identifiés en raison de son expertise?
- Détenez-vous les compétences et les outils nécessaires pour communiquer les lacunes observées ainsi que les mesures à prendre pour rétablir la conformité? Aussi, êtes-vous prêt à éventuellement mettre un terme à la relation contractuelle avec le sous-traitant si sa performance ne s’améliore pas?
Si vous avez répondu « non » à l’une ou l’autre de ces affirmations, il vous est donc impossible de vous prévaloir de tous les avantages de la sous-traitance sans vous exposer à un certain niveau de risque, qui pourrait par exemple se manifester par un accident de travail impliquant une ressource de votre collaborateur.
Gérer les risques pour profiter pleinement des avantages
Si au contraire vous avez répondu « oui » à tous les points précédents, cela signifie que ces mesures sont déjà en place pour vos propres employés. Vous avez vérifié les antécédents de vos candidats potentiels avant de les embaucher; vous vous assurez qu’ils comprennent et qu’ils s’engagent à respecter votre programme SSE; vous avez identifié les dangers et les moyens de contrôle associés à leur travail, soit les procédures d’utilisation normalisées (SOP), les formations et l’équipement de protection individuelle nécessaires à l’exécution sécuritaire des travaux à réaliser.
Finalement, vous ne présumez pas simplement que tous les moyens et toutes les mesures sont mis en place : vous inspectez le lieu de travail, vous procédez à des vérifications de vos processus pour garantir que l’ensemble de votre programme SSE est correctement mis en œuvre et vous prenez des mesures correctives lorsque vous remarquez des lacunes en prenant soin de les documenter.
Pour vous aider à réaliser ces tâches liées à la gestion des risques, sachez qu'il existe des outils informatisés qui facilitent et normalisent le travail administratif. Ces solutions sont offertes par des entreprises spécialisées en gestion de la sous-traitance, qui proposent aussi de vous accompagner à chacune des étapes de leur mise en œuvre. Vous avez tout à gagner de vous renseigner à leur sujet; votre entreprise pourrait potentiellement en tirer d'importants avantages.
En observant toutes ces conditions et en gardant l’œil sur les aspects liés à la santé, la sécurité et l’environnement du travail sous-traité, vous serez en mesure de profiter pleinement des avantages de la sous-traitance sans vous exposer à des risques non gérés.
Vous pourrez alors confier en toute tranquillité la réalisation de vos travaux à une firme externe afin de mieux vous concentrer sur la mission principale de votre entreprise tout en vous assurant que votre réputation demeure intacte.