Faire preuve de diligence raisonnable même l’été

La diligence raisonnable est une exigence bien connue dans le domaine de la santé-sécurité au travail. Nombreux sont les articles abordant le sujet et les experts présentant une recette magique pour la respecter.

L’époque où l’employeur pouvait se dégager de ses responsabilités est bel et bien révolue. Au Québec, tous les employeurs sont tenus de faire preuve de diligence raisonnable. La disposition du Code criminel s’applique autant aux cadres supérieurs qu’à tout représentant en position d’autorité face à un travailleur, que ce dernier soit ou non à son emploi. En effet, l’obligation de diligence raisonnable concerne autant vos employés que vos sous-traitants. En somme, tous les gens de tous les paliers hiérarchiques doivent démontrer qu’ils fournissent un environnement de travail garantissant la sécurité de tous les travailleurs.

Saviez-vous qu’en tout temps, la CNESST peut se présenter à vos locaux et vérifier si vous respectez vos obligations d’employeur en matière de diligence raisonnable?

Diligence raisonnable et saison estivale

En ce temps de l’année, les équipes sont chamboulées par les vacances, les changements de superviseurs, l’arrivée des étudiants sur les chantiers et bien d’autres facteurs propres à la saison chaude. Pour certaines entreprises, c’est une période occupée où il faut garder la cadence pour répondre aux quotas. Pour d’autres, il s’agit d’un moment propice à la réflexion et à l’avancement de projets d’amélioration continue. Malgré tout, ce ne sont pas des raisons pour manquer de vigilance.

Est-ce que votre entreprise fait preuve de la même rigueur en été?

Adopter une stratégie de formation appropriée et gérer les risques

La formation fait partie intégrante de tous les programmes SST; former les nouveaux employés selon les standards en place, perfectionner les anciens pour qu’ils ne perdent pas la main, suivre un cours pour être conforme aux changements de norme, apprendre une nouvelle machine, etc. Il y a toujours une bonne raison pour dépenser en ce sens vous direz-vous. Mais former et informer ne sont plus des options, ce sont des éléments essentiels de la sécurité.

Comment s’organiser pour faire preuve de diligence en période de pointe

• Prévoyez des sessions d’accueil efficaces. (Recourez au e-learning pour les éléments théoriques - ça simplifie la logistique!)
• Assurez un transfert efficace des connaissances et des habiletés par jumelage
• Encadrez de près le travail des nouveaux et du personnel affecté à d’autres tâches
• Intégrez une revue des travaux, des risques et des moyens de prévention en début de quart pour contribuer à la mise en application des apprentissages
• Augmentez la surveillance et les contrôles pour vous assurer que les méthodes prévues sont bien appliquées
• Ajoutez des réunions de démarrage, des tournées de plancher et des analyses de risques prétâches pour éviter la prise de risques indus

Comment optimiser la saison morte pour faire preuve de diligence

Juillet est plutôt tranquille à votre usine? Profitez de la période estivale pour revoir vos priorités et les programmes de formation en fonction des travaux à venir.

• Faites le tour des dossiers des employés, regardez si leurs formations sont à jour.
• Examinez vos statistiques et dégagez-en des priorités d’amélioration et de formation.
• Effectuer des analyses de risques plus approfondies

Ces exercices permettent d’éliminer et de réduire le niveau de danger en mettant en place des mesures de prévention adéquates. L’analyse de risques fait partie intégrante d'un bon système de gestion de la santé et sécurité et permet d'assurer un lieu de travail sain et sécuritaire pour tous.

Former, c’est faire preuve de diligence

Prenez soin de conserver toutes les preuves de formation pour chaque employé. Elles seront essentielles le jour où vous aurez à démontrer que vous faites preuve de diligence.

Se procurer les bons outils de travail

Oui, ça prend les bonnes pelles, pioches, perceuses ou autres, et en bon état (ça fait partie des choses à vérifier diligemment!), mais pensez aussi aux outils de gestion qui vous permettront de bien définir vos exigences, de bien les communiquer et de bien contrôler leur application.

Plusieurs outils existent pour gérer les preuves de formation et autres documents reliés aux profils de vos employés et de vos sous-traitants. Vous pourriez créer un fichier Excel et en assurer la mise à jour, opter pour un Learning Management System qui gérerait le tout automatiquement, ou encore réviser vos clauses d’appel d’offres ou vos contrats pour y intégrer vos exigences SST. Vous pourriez aussi vous prévaloir d’une solution comme Cognibox, un logiciel de gestion la conformité.

Peu importe la méthode choisie, vous êtes tenu d’en adopter une afin de bien gérer vos documents et démontrer votre diligence raisonnable, et ce, même en période « rush ».

Il y a des lois et des règlements qui régissent la diligence raisonnable, mais au fond, elle demeure une question de valeurs humaines au même titre que l’honnêteté et le respect d’autrui.

Bon été!