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L’analyse de risque, un outil au service de la diligence raisonnable

Au-delà du contexte légal, la diligence raisonnable est une manière d’assurer une saine gestion des travaux. Dans une telle perspective, l’analyse de risque est un des outils qui supporte ce principe de gestion.

 

La petite histoire du concept de diligence raisonnable

Le concept de diligence raisonnable remonte à bien avant 2004, date de l’entrée en vigueur de la Loi C-21. En fait, c’est un concept anglo-saxon (« due diligence ») datant des années 1930 qui signifie qu’une personne doit se prémunir elle-même contre tout élément négatif d’une opération qui peut être évité. On parle de devoir élémentaire de précaution.

De manière plus contemporaine, la diligence raisonnable est le degré de jugement, de prudence, de soin, de fermeté et d’action que l’on peut attendre d’une personne raisonnable dans les circonstances considérées.

 

La diligence raisonnable fait partie de notre quotidien

De manière générale, la majorité des entreprises utilisent régulièrement la diligence raisonnable pour estimer l’exposition à des risques échappant à leur contrôle et ainsi élaborer des stratégies d’atténuation de ces risques : modifications aux politiques publiques, évolution des préférences des consommateurs et des droits de l’homme survenant dans le contexte de l’activité économique et qui ont un impact sur l’activité de l’entreprise.

Par exemple, dans le domaine bancaire, la diligence raisonnable est une manière de déterminer si la banque peut vous accepter comme client, sans prendre de risque.

Lorsqu'elle s'applique à la santé et à la sécurité au travail, la diligence raisonnable signifie que les employeurs devront prendre toutes les précautions raisonnables selon les circonstances pour prévenir les blessures ou les incidents sur le lieu de travail, incluant les situations qui ne sont pas traitées ailleurs dans les législations sur la santé et la sécurité au travail.

Pour parler de précautions raisonnables, on considère des mesures ou des décisions qu'une personne raisonnable prendrait dans des circonstances similaires, et qui sont également appropriées ou rationnelles, compte tenu de la situation en cause. Il est donc facile de comprendre que les mesures à prendre sont habituellement déterminées au cas par cas.

La diligence raisonnable fait partie de nos activités quotidiennes : lorsque nous traversons la rue, par exemple, nous devons faire preuve de jugement, de soin, de fermeté et d’action.

En entreprise, la diligence raisonnable fait aussi partie du quotidien.

Avant d’entreprendre l’érection d’un bâtiment, un entrepreneur devra :

  • S’assurer d’avoir en main les plans de l’architecte ainsi que les données techniques de l’ingénieur (jugement);
  • S’assurer d’avoir la main-d’œuvre adéquate ainsi que les matériaux et les outils nécessaires (soin);
  • Mettre en place les bonnes méthodes de travail, déterminer les différentes étapes pour la construction afin de s’assurer de la conformité (fermeté);
  • Entreprendre le travail selon tous les éléments prévus (action).

Dans le domaine de la santé et de la sécurité du travail, il est courant de parler de devoir de prévoyance, de devoir d’efficacité et de devoir d’autorité dans la démonstration du respect des éléments de diligence raisonnable. Cependant, je vous invite à faire l’exercice et remplacer le terme « sécurité » par des termes reliés aux opérations (ex. programme de sécurité = programme de travail) pour comprendre que toute entreprise devrait faire preuve de diligence raisonnable, et ce dans toutes les facettes de ses opérations. 

 

Et l’analyse de risque dans tout ça?

Encore une fois, revenons à la base. L’analyse de risque est un processus mis en place pour comprendre la nature des phénomènes dangereux et pour déterminer le niveau de risque engendré par ces phénomènes. Elle fournit la base de l'évaluation du risque et des décisions relatives à l’estimation ainsi qu’à la maîtrise du risque.

L’analyse de risque n’est pas un processus statique, mais plutôt un outil dynamique qui devrait être modulé selon diverses circonstances : avant d’exécuter une tâche; en cours d’exécution si l’environnement de travail change, ou bien en tout temps lorsque l’employé et le superviseur le jugent nécessaire.

 

Comment l’analyse de risque supporte les efforts de diligence raisonnable?

Pour le devoir de prévoyance :

Diligence raisonnable Analyse de risques
L’employeur doit déterminer les risques reliés au travail et les contrôler. Sert à déterminer quels sont les risques reliés au travail et comment les contrôler.
L’employeur doit développer des moyens pour diminuer les risques adaptés à toutes les situations pouvant se présenter. Sert à évaluer quelles actions peuvent réduire les situations à risques.

 

Pour le devoir d'efficacité :

Diligence raisonnable Analyse de risques
L’employeur doit mettre les mesures correctives concrètement en œuvre. Sert à déterminer comment les mesures de contrôle sont utilisées pour réduire les risques.
L’employeur doit évaluer périodiquement le système en entier. Sert à évaluer l’efficacité des mesures correctives.

 

Ces exemples expliquent bien comment l’analyse de risque aide l’entreprise à faire preuve de diligence raisonnable. Les activités effectuées lors d’une analyse de risques permettent aux entreprises de bien gérer le travail et de contrôler les différents aspects de la diligence raisonnable.

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